IDENTIFICATION 

Société "La Commune Vape"Inscrite au RCS de Saint Brieuc sous le numéro RCS 844 997 072 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR1884997072 Au capital social de 15000€.

Dont le siège social est sis 49 rue Chaptal 22000 Saint Brieuc.

Représentée par Mr Decoster et Mr Berthelot en leur qualité de gérant.

Tél : 02 96 72 01 24

 

CONTACT DIRECTION DE LA PUBLICATION 

Nom : La Commune Vape

Adresse : 49 Rue de Chaptal 22000 Saint Brieuc

Email : contact@lacommunevape.com

  

CONTACT DE L'HÉBERGEUR : OVH 

Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

Téléphone : 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)

NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :

 

"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."

  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE lacommunevape.com : 

Le site "lacommunevape.com" est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l'accord préalable du responsable du site.

 

LA VENTE DE CIGARETTE ÉLECTRONIQUE ET DE E.LIQUIDE EST INTERDITE AUX MINEURS.

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