IDENTIFICATION
Société CETC "La Commune Vape"
Inscrite au RCS de Saint Brieuc sous le numéro RCS 844 997 072 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR1884997072
Au capital social de 15000€.
Dont le siège social est sis 49 rue Chaptal 22000 Saint-Brieuc.
Représentée par Mr Berthelot et Mr Decoster en leur qualité de gérant.
Tél : 02 96 72 01 24
CONTACT DIRECTION DE LA PUBLICATION
Nom : La Commune Vape
Adresse : 49 Rue de Chaptal 22000 Saint Brieuc
Email : contact@lacommunevape.com
CONTACT DE L'HÉBERGEUR : o2switch
Nom : SAS o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE www.lacommunevape.com :
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LA VENTE DE CIGARETTE ÉLECTRONIQUE ET DE E.LIQUIDE EST INTERDITE AUX MINEURS.